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OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Maintenance et assistance technique :
DIMSI
12, rue Dulong
75017 PARIS - France.
http://www.dimsi.fr - contact@dimsi.fr
N° TVA : FR 64 489 699 926

Infos cnil : N° de dossier 796444

Site France :
Kovitz Interactive 40, rue Madeleine Michelis
92200 Neuilly sur Seine
Tél : 01 41 92 92 41 - Fax : 01 41 92 08 49

1. Kovitz Interactive

Capital : 7622 €
Numéro RCS : Paris B 432 593 259
APE : 722 Z

2. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le présent site est la propriété de la société KOVITZ INTERACTIVE, SARL au capital de 7622 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 384 436 085, dont le siège social est situé au 40, rue Madeleine Michelis 92200 Neuilly sur Seine.

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3. DECLARATION

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site de la société Club-assureur a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

4. MISE EN GARDE GENERALE

Les informations figurant sur le site sont des informations génériques et générales.

Par conséquent, le visiteur et/ou client de la société Kovitz Interactive utilise les informations présentées à ses risques et périls, sans en attendre aucun résultat, bénéfice et/ou amélioration de nature quelconque.

5. MISE EN GARDE TECHNIQUE

Les visiteurs et clients de la société Kovitz Interactive reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site.

A cet effet, les visiteurs et clients reconnaissant avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

6. DONNEES NOMINATIVES

Le visiteur et/ou client est informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présentés sur le site, notamment s'agissant des formulaires de contact ou candidature, sont transmises et exploitées par la société Kovitz Interactive.

Il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données. Afin d'exercer ce droit, il pourra contacter le service informatique de la société Kovitz Interactive, sis 40, rue Madeleine Michelis 92200 Neuilly sur Seine ou adresser un mail à info@club-assureur.com. Le visiteur et/ou client est informé que seules certaines réponses sont obligatoires pour traiter sa demande.

7. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société Kovitz Interactive.

La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de la société Kovitz Interactive, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Kovitz Interactive est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

8. LIEN

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Les visiteurs et/ou clients reconnaissent que les informations, figurant sur le site accessibles par un hyper lien, sont sous la responsabilité exclusive du responsable du site accessible par le lien.

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