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La nouvelle carte grise

Cette nouvelle carte grise a été élaboré afin de répondre aux nouvelles directives européennes. Elle est constituée de trois volets identiques.
Elle contient 45 % de données supplémentaires, qui sont essentiellement des rubriques obligatoires (D.1 pour la marque) mais aussi des rubriques facultatives (F pour la masse) et des rubriques déjà existantes sur l’ancienne carte (date du certificat d’immatriculation). Les nouvelles rubriques ont chacune des abréviations :

• A numéro d’immatriculation du véhicule
• B date de la 1ère immatriculation du véhicule
• C4 a) le titulaire de la carte grise est aussi le propriétaire du véhicule
• C4.1) nombre de personnes titulaires
• D.1 Marque
• D .2 variante, type, version
• D.3 dénomination commerciale
• E Numéro d’identification du véhicule
• F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible
• G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur autre que M1
• H Période de validité si elle n’est pas illimitée
• I date de l’immatriculation à laquelle se réfère ce certificat
• J Catégorie du véhicule
• J.2 Carrosserie
• K Numéro de réception par type
• P.1 Cylindrée du véhicule
• P.2 Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
• Q Rapport puissance masse
• S.1 Nombre de places assises
• U.1 niveau sonore du véhicule
• U.2 vitesse du moteur
• V.7 CO²
• V.9 Indication de la classe environnementale de réception
• Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en Euro
• Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en Euro
• Y.3 Montant de la taxe totale à acquitter en Euro
• Z.1 à Z.4 Mentions spécifiques
L’harmonisation des données inscrites sur les nouvelles cartes grises doit faciliter l’importation de véhicules d’un autre état européen et permettre d’éviter les fraudes et le commerce de voitures volées. De plus de nouvelles sécurités ont été instauré pour éviter la falsification telles que filigranes, impressions fluorescentes, hologramme..
L’innovation majeure, c’est le coupon détachable. Grâce à lui les démarches administratives seront simplifiées car elles pourront être effectuées à distance.
Le recto du document est constitué d’une image représentant une route de campagne ainsi que de la liste des rubriques communautaires harmonisées relatives aux caractéristiques techniques du véhicule et aux coordonnées du titulaire. Le verso, quant à lui, est constitué d’une image d’un pont et des inscriptions personnelles lors de l’émission de la carte.
Il n’y a aucune obligation de changement de carte grise, ce nouveau modèle concerne tous les véhicules qui à compter du 1er juin 2004 change de propriétaires, sont neufs ou encore dont les propriétaires changent d’adresse.